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Factum servant de réponse au livre intitulé : "Abrégé du procès fait aux Juifs de Metz."

Abstract

[Factum (Metz. Juifs)]Mécénat texte imprimé : Cet ouvrage a été numérisé grâce à un don du fonds de dotation de préfiguration de la Fondation de Met

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Raisons sur lesquelles est fondé le droit, que les religieux de Saint Antoine ont en la commanderie S. Antoine de Reims, & d'y maintenir la regularité selon les statuts de leur ordre . Nonobstant quelques particulieres pretentions sur icelle de messire Eleonor d'Estempes archevesque de Reims, & des lieutenant & gens du conseil de la mesme ville

[Factum. Religieux de Saint Antoine. Reims, Marne. 1646?][Factum. Reims. Marne. 1646]Avec mode text

Factum rédigé pour Jacques de Lauberie, écuyer, sieur dudit lieu et de la Digardière... contre les héritiers en général de défunt Jean de Lauberie, écuyer, sieur de Mesnilraoult, son frère, vivant, intimé...

January 1660

[Factum. Lauberie de la Digardière. 1660-....][Factum. Lauberie de la Digardière, Jacques de. 1660-....

Factum pour messire Jean de Vavres,... baron de Castelnan,... contre Henry de Grossolles,... sieur de Dasques...

[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Mre Jean de la Fayette,... comte dudit lieu, demandeur, contre Mre Thimoléon de Daillon, comte du Lude et Mre Gaspard de Daillon, évesque d'Alby, deffendeurs

[Factum. La Fayette, Jean de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Claude d'Angliers de Joubert,... sr de Mortagne, appellant, contre damoiselle Françoise de Roger, vefve de feu Claude d'Angliers, sr de la Sauzaye... et damoiselle Marie d'Angliers, vefve de feu René de S. - Léger, intimées

January 165

[Factum. Angliers de Mortagne, Claude de (aussi d'Angliers de Youbert). 165.?][Factum. Angliers de M...

Factum du procès d'entre Me Nicolas Le Roy, sieur de la Poterie et de Cossart,... et damoiselle Marguerite Damours, sa femme, héritiers à cause d'elle de feu monsieur maître Gabriel Damours, vivant conseiller du roi en sa cour de parlement, père de ladite damoiselle,... et appelants d'une sentence rendue par messieurs des Requêtes du Palais à Paris, le 9 septembre 1632,... et monsieur maître Gabriel Damours, conseiller du roi en sa cour de parlement, fils dudit feu sieur Damours...

January 1632

[Factum. Le Roy, Nicolas. 1632?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour Philippes Vainet, appellant d'une sentence du séneschal de Boullenois ou son lieutenant à Boullongne, du 9 février 1633, contre Me Gilles Vainet, procureur au Conseil d'Arthois, inthimé

January 1633

[Factum. Vainet, Philippe. 1633?][Factum. Vainet, Gilles. 1633]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQ...

Factum pour dame Anne de Troye, dame de Sainct-George, curatrice de... Annibal de Vassé, son mary, défenderesse, contre René de Bouillé,... sieur dudit lieu, demandeur en peremption d'instance

January 1611

[Factum. Vassé de Saint-Georges, Anne (née de Troyes). 1611][Factum. Bouillé de Créance, René de (co...

Factum pour Sébastien Frin, Sr du Guyboustier, et consorts, et Mr le duc de la Trimouille,... comte de Laval, seigneur de la châtellenie de S. Ouin, joint avec eux, contre messire Hubert de Champagne, marquis de Vilaines, ayant repris le procès au lieu de Mre Urbain de Bouillé,... comte de Créance, ci-devant son tuteur

January 1627

[Factum. France. Châtellenie. Saint-Ouin. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec ...

Factum pour Me Jean-Baptiste Gobbé, avocat au parlement et aux conseils du roi, intimé en appel, contre Abraham Vereul, marchand à Rouen, appelant de sentences rendues par le bailli de Caux, ou son lieutenant au siège de Cany, les 28 juin 1700 et 25 avril 1701, en la présence de Nicolas Vincent, ayant épousé Marguerite Aubert, veuve de Pierre Mesnil...

January 1701

[Factum. Gobbé, Jean-Baptiste. 1701?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand1Avec mode text

Factum pour M. René Vyart et consorts, héritiers de défuncte damoiselle Marie de la Grange, femme en premières nopces de feu Simon Bailly, inthimez... contre les vefve et héritiers dudit défunct Simon Bailly, appellans d'une sentence contre eux donnée par le bailly de Bar-le-Duc ou son lieutenant, le 14e avril 1627 et de tout ce qui s'en est ensuivy...

January 1627

[Factum. Vyart, René, et consorts. 1627?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode te...

Factum pour Me Charles Perreault, avocat à la cour, résidant à Autun, héritier de Me Lazare Tixier, aussi avocat,... contre Me Oudot Guenyot, mari de damoiselle Jeanne Parize, héritière de dam. Françoise Gagnepain... / (Signé : Mathieu, Perreault.)

January 1656

[Factum. Perreault, Charles. 1656]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Factum pour l'instance pendante au parlement, en la chambre de l'édit, entre Pierre de Campremy,... sieur de Montaquoi et Soisy-sur-Ecole,... contre damoiselle Charlotte Petit, veuve de feu Marc de Framery,... sieur de Limery,...

January 1626

[Factum. Campremy de Montaquoi, Pierre de. 1626][Factum. Framery, Charlotte Petit, veuve de Marc de ...

Factum pour Me Florent d'Argouges, trésorier général de la reine, mère du roi,... contre Mre Ferdinand de La Baume, comte de Montrevel...

[Factum. Montrevel, Ferdinand de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

Responce au factum de monsieur l'archevêque de Roüen . Par madame la comtesse de Grancey

[Factum. Rouxel de Médavy, née de Lavallée-Corné, Marie-Angélique-Eléonore (Comtesse de Grancey). 16...

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January 1660

[Factum. Lauberie de la Digardière. 1660-....][Factum. Lauberie de la Digardière, Jacques de. 1660-....

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[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

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[Factum. La Fayette, Jean de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

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January 165

[Factum. Angliers de Mortagne, Claude de (aussi d'Angliers de Youbert). 165.?][Factum. Angliers de M...

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January 1632

[Factum. Le Roy, Nicolas. 1632?]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text

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January 1633

[Factum. Vainet, Philippe. 1633?][Factum. Vainet, Gilles. 1633]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQ...

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January 1611

[Factum. Vassé de Saint-Georges, Anne (née de Troyes). 1611][Factum. Bouillé de Créance, René de (co...

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January 1627

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Responce au factum de monsieur l'archevêque de Roüen . Par madame la comtesse de Grancey

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Raisons sur lesquelles est fondé le droit, que les religieux de Saint Antoine ont en la commanderie S. Antoine de Reims, & d'y maintenir la regularité selon les statuts de leur ordre . Nonobstant quelques particulieres pretentions sur icelle de messire Eleonor d'Estempes archevesque de Reims, & des lieutenant & gens du conseil de la mesme ville

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[Factum. Grossolles, Henry de]BnF-Partenariats, Livre Ancien - ProQuest - EEBAvec mode text